Des sources éclairées ont confirmé que l’IGAT General Igationia IOS enverra les comités centraux pour vérifier un certain nombre de groupes locaux distribués sur plusieurs régions et régions du Royaume.
La tâche commencera des deux côtés de Casablanca-Settat et Fez-Meknes, dans le but d’enquêter sur les soupçons d’évasion fiscale liés aux chefs de certains groupes locaux, soupçonnés de participer à la manipulation de livres fiscaux qui ont causé des pertes de millions de dirhams au Trésor de l’État.
Les sources ont souligné que ces manipulations ont été utilisées illégalement pour exempter les propriétaires de carrières de sable et de boue, fournies aux usines de production de brique et de céramique, de payer les frais dus, en violation claire des lois en vigueur.
Les sources ont indiqué que les comités spécialisés effectueront un audit complet des dossiers, avec un suivi précis de toutes les actions de facturation et financières qui y sont liées. Il n’est pas exclu que les personnes impliquées dans le pouvoir judiciaire soient référées, surtout s’il s’avère que la manipulation a été faite avec l’intention d’atteindre des gains personnels. Ces enquêtes se présentent dans le cadre d’un plan complet pour le ministère de l’Intérieur afin d’améliorer la transparence de la gestion des ressources fiscales et d’améliorer l’efficacité de leur collection.
Les sources ont confirmé que l’administration centrale fournira aux comités des preuves concrètes, y compris des photos et des vidéos filmées par les deux équipes, pour documenter l’exploitation des carrières situées au sein de certains groupes sans prendre de décision fiscale à leur sujet. Les images des drones de l’État de Casablanca-Settat seront également un support de base pour le travail des comités, afin de déterminer les sites illégaux des carrières, en particulier dans les domaines de Berrechid, Nawasir et Al-Madiya, tout en garantissant que ces images correspondent aux intérêts régionaux pour l’équipement et à l’eau, qui révélaient une absence complète de permis ou d’une demande de licence pour l’exploitation.
Les sources ont souligné que de nombreuses entreprises se sont spécialisées dans les matériaux de construction et les travaux publics, y compris les sociétés liées aux contrats d’infrastructure, le sable extrait, l’argile et la tour des carrières illégales, avant de les diriger vers des usines de production ou de les utiliser directement dans des projets nationaux et régionaux de construction de routes ou de projets de préparation. Ces sites sont souvent laissés après l’exploitation, avant de passer à d’autres sites, sans aucune mesure préventive ou de sécurité.
Les comités vérifieront également les dossiers des intérêts d’équipement et d’eau pour voir si certaines entreprises ont bénéficié d’un lenteur délibéré dans le traitement des demandes de licence, ce qui leur a permis d’exploiter les carrières avant d’obtenir les approbations finales.
Il convient de noter que les lois marocaines, en particulier la loi n ° 27.13 liées à la réglementation de l’exploitation des carrières, imposent des conditions strictes qui incluent les amendes financières et administratives qui peuvent atteindre la fermeture du site en cas de non-compliance avec les conditions, tout en obligeant les sociétés à payer des impôts et des frais liés à l’exploitation, et à l’adhésion aux quantités autorisées pendant l’extraction et le transfert des matériaux. La loi autorise également l’octroi de licences temporaires pour les entreprises impliquées dans des projets d’infrastructure afin de s’assurer qu’elles reçoivent le matériel nécessaire et la mise en œuvre de projets efficacement et efficacement.