Si le propriétaire du véhicule est dans l’incapacité de le réexporter, il peut solliciter une autorisation auprès du bureau douanier le plus proche. Cette autorisation permet à une tierce personne de conduire le véhicule hors du Maroc, même si elle ne remplit pas les conditions pour bénéficier de l’AT.
Il est recommandé d’effectuer cette démarche avant la fin de la période de validité de l’AT. Si ce délai est dépassé, une régularisation sera nécessaire auprès des services douaniers.
Une exception à cette procédure concerne les personnes résidant à l’étranger. Si une telle personne conduit le véhicule AT d’un MRE, l’autorisation n’est pas requise. Elle devra toutefois être munie des documents nécessaires : certificat d’immatriculation, document d’AT valide, justificatif de résidence à l’étranger et une procuration.
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Il est important de souligner que le bénéficiaire de l’AT reste responsable du véhicule jusqu’à sa réexportation ou son dédouanement, conformément à la réglementation.
En cas de décès du bénéficiaire de l’AT, les ayants droit ou une personne mandatée par eux sont autorisés à rapatrier le véhicule ou à le dédouaner.
Enfin, il est rappelé que toute nouvelle importation de véhicule en AT est conditionnée à la réexportation ou au dédouanement du véhicule importé précédemment.
