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Blawi souligne la nature exceptionnelle des télégrammes de recherche et appelle à la préservation de la liberté des individus

Blawi souligne la nature exceptionnelle des télégrammes de recherche et appelle à la préservation de la liberté des individus

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Science électronique – Rabat

Hisham Blawi, le procureur général du roi à la Cour de cassation, chef des poursuites publiques, a dirigé une patrouille des agents généraux du roi et des agents du roi, afin de protéger la liberté des personnes, en ne publiant pas le télégramme de la recherche sur le droit des personnes.

Blawi a déclaré dans la patrouille: «Le télégramme de recherche est un mécanisme juridique qui est recouru afin de saisir les personnes recherchées par la justice en cas d’évasion soupçonné d’avoir commis des actes criminels, ou dans la mise en œuvre de l’ordre pour arrêter l’arrestation délivrée dans le contexte de l’enquête préparatoire ou de la règle absente pénalités pour la liberté selon les décisions un pouvoir judiciaire pour la force de l’ordonnance à déclarer

Compte tenu du fait que le télégramme de recherche est diffusé sur le total du territoire national et continue son effet jusqu’à ce que la personne qui l’ait saisie soit saisie, ajoute Blawi: «Il est intrinsèquement considéré comme un diamant et limité à la liberté de ceux émis dans sa confrontation, car il reste menacé avec suspension, qui affecte négativement ses intérêts familiaux et professionnels.

Blawi a expliqué que « le télégramme de la recherche ne doit pas être ordonné sauf si nécessaire et dans les cas requis par la loi, conformément aux instructions de cette présidence, qui est considérée comme protégeant et préserve la liberté des individus l’une des priorités de la politique pénale qui supervise sa mise en œuvre ».

Blawy called for « adherence to the legal controls that frame the treatment of research telegrams in order and cancellation », by carrying out « continuing to activate the instructions issued by this presidency regarding the management of the research telegrams », and « ensuring that not resort to the matter of issuing the research telegrams unless the legal reasons for them are available », then « to continue to review the research telegrams automatically to verify the availability of obligations to Gardez-le, avec l’accélération en annulant les personnes affectées par le délai de prescription, à moins qu’il n’y ait des justifications légales pour la couper.

Blawi a également appelé à « l’initiative d’annuler les télégrammes de recherche qui ont été modifiés après la préservation du souverain terminé dans le cadre de l’enquête criminelle ou après avoir renvoyé le dossier à l’enquête sur l’enquête ou à juger la décision », puis « coordination avec la police judiciaire opérant afin de mettre à jour et de limiter les télégrammes de recherche qui ont fourni des raisons pour le cannelle ».



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