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Al -Hoceima Court condamne un accusé de drogue et de violations douanières

Al -Hoceima Court condamne un accusé de drogue et de violations douanières

Nom de domaine

Science électronique – Fikry ould Ali

La Cour de première instance dans Al -Hoceima a condamné une peine de quatre ans de prison, après son arrestation, avec une forte possession de drogue forte et une somme d’argent présumée, ainsi que des violations liées à la possession de boissons alcoolisées sans permis, à l’absence d’assurance et à l’utilisation de motos illégaux.

Le tribunal a également statué avec des amendes financières dépassant 11 000 dirhams, et la performance de quatre fois l’amende du fonds de garantie d’accident de la circulation, avec la confiscation du vélo et le montant financier au profit du trésor public.

Dans la partie civile, l’accusé a été condamné à la performance de 29 996 dirhams au profit de l’administration des douanes, tout en chargeant Al -Sahaer et en confisquant le vélo au profit de l’administration elle-même.



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