Bank Al-Maghrib (BAM) a annoncé la publication d’un recueil actualisé des textes législatifs et réglementaires régissant l’activité des établissements de crédit et organismes assimilés, mis à jour à fin 2023.
Ce recueil remplace la première édition parue en 2012 et regroupe plus de 170 textes réglementaires, comprenant lois, décrets, arrêtés ministériels, ainsi que circulaires, directives et lettres circulaires édictées par la Banque Centrale.
Ce recueil inclut également cinq chartes et codes de place adoptés sous l’égide de BAM, reflétant ainsi l’évolution du cadre législatif et réglementaire du secteur. Il est conçu pour servir à la fois les établissements de crédit et organismes assimilés, ainsi que le public, afin de garantir une meilleure compréhension et transparence des normes qui régissent le secteur bancaire au Maroc.
M.Ba.